Cet ouvrage a été élaboré par la Division des politiques fiscales et des statistiques, qui est rattachée au Centre de politique et d’administration fiscales de l’OCDE. Il relève de la série de publications de l’OCDE sur la tarification du carbone et la fiscalité des énergies, qui inclut la première édition de ce même rapport, intitulée Tarification des émissions de gaz à effet de serre : Passer des objectifs climatiques à l’action en faveur du climat, ainsi que l’étude Taux effectifs sur le carbone 2023, laquelle porte essentiellement sur les systèmes d’échange de quotas d’émission (SEQE) et contient une analyse approfondie des mécanismes d’allocation gratuite de quotas et de stabilité des prix. Le présent ouvrage, intitulé Tarification des émissions de gaz à effet de serre 2024 : Passer à la vitesse supérieure pour faire reculer les émissions, retrace l’évolution des instruments de tarification du carbone et de l’énergie de 2021 à 2023, dans 79 pays, soit davantage que l’édition précédente.
Le rapport et la base de données qui lui sert de fondement dressent un inventaire détaillé des prix effectifs du carbone et de l’énergie. Plus précisément, ils retracent et décrivent les tendances suivies par les taxes carbone, les systèmes d’échange de quotas d’émission (SEQE), les droits d’accise sur les produits énergétiques et les émissions connexes, à travers l’indicateur construit à cet effet : le taux effectif sur carbone (TEC). Ils retracent et décrivent également l’évolution des droits d’accise sur l’électricité, des dispositifs susmentionnés et des assiettes énergétiques connexes à travers l’indicateur « taux effectif de l’énergie » (TEE). Par ailleurs, le rapport traite des prix négatifs découlant des subventions aux énergies fossiles et à l’électricité qui sont susceptibles d’amoindrir le signal-prix du carbone et des énergies. Les indicateurs « taux effectif net sur le carbone » (TEC net) et « taux effectif net sur l’énergie » (TEE net) construits à cet effet constituent le fondement de la base de données Tarification du carbone et la fiscalité des énergies. Cette base de données sert à analyser les dernières tendances et évolutions de l’action des pouvoirs publics en matière de tarification carbone et de fiscalité énergétique.
Le projet a été piloté par Jacob Smith, sous la direction d’Assia Elgouacem et sous l’autorité de Kurt Van Dender. Le rapport a été rédigé par Jacob Smith, Insa Handschuch et Lotta Hambrecht, avec le concours essentiel de Konstantinos Theodoropoulos, Mark Mateo and Stéphane Buydens.
La base de données sur la tarification du carbone et la fiscalité des énergies a été conçue et est administrée sous la coordination de Konstantinos Theodoropoulos. Sa mise à jour a été assurée par Konstantinos Theodoropoulos, Astrid Tricaud, Insa Handschuch, Nathan Ducrocq, Lotta Hambrecht, Jacob Smith et Tina Aubrun. Les informations relatives aux SEQE proviennent de la version 2023 de la base de données sur les taux effectifs sur carbone ; elles ont été actualisées par Anasuya Raj et Konstantinos Theodoropoulos.
Les données relatives à certaines des mesures de soutien aux énergies fossiles couvertes par l’Inventaire connexe de l’OCDE ont été intégrées dans les bases de données Taxer la consommation d’énergie et Taux effectifs du carbone, grâce à une collaboration avec Dylan Bourny et la Division Analyse, données et modélisation de la Direction des échanges et de l’agriculture de l’OCDE.
Les auteurs et autrices remercient l’ensemble des collègues de l’OCDE qui ont prêté leur concours aux différentes étapes de l’élaboration de ce rapport, sous la forme d’avis et de données. Ces remerciements s’adressent notamment, mais pas seulement, à Anasuya Raj et Jonas Teusch.
L'OCDE exprime sa gratitude envers le Service public fédéral des Affaires étrangères, Commerce extérieur et Coopération au Développement du Royaume de Belgique, pour leur contribution volontaire qui a apporté son soutien à ce travail.