Ce rapport est le fruit d’un processus collaboratif et intégré dans le cadre duquel toutes les organisations internationales partenaires ont coopéré sous l’égide du Partenariat des organisations internationales pour pour l’Efficacité des Instruments Internationaux (Partenariat des OI) au moyen de discussions régulières en groupes de travail et d’une participation active à des réunions techniques et annuelles. En pratique, ce Recueil a été mis au point par la Direction de la gouvernance publique de l’OCDE (GOV), sous l’autorité d’Elsa Pilichowski, Directrice de GOV, et de Nick Malyshev, Chef de la Division de la politique de la réglementation, en étroite coordination avec les référents des groupes de travail du Partenariat des OI, et notamment Gandia Robertson (Direction des affaires juridiques de l’OCDE) ; Caroline Nicholas (CNUDCI) ; Karen Bucher (OIE) ; Claudia Nannini (OMS) ; Belinda Cleeland (ISO) ; Valentina Ferraro, Annegrett Rohloff et Maka Khvedelidze (OMD) ; Rahima Guliyeva et Andy Henson (BIPM) ; et Desiree Garcia (SIECA). Ce Recueil a été coordonné et rédigé par Céline Kauffmann et Marianna Karttunen, qui ont bénéficié de contributions importantes de James Correia, d’éclairages précieux de Camila Saffirio et d’un cadrage stratégique de Nicola Bonucci, facilitateur du Partenariat des OI. Les auteurs sont très reconnaissants à la Direction des affaires juridiques de l’OCDE, et notamment à Céline Folsché et Gita Kothari, qui ont fourni des indications précieuses, ainsi qu’à l’ensemble de la Division de la politique de la réglementation. La préparation du rapport en vue de sa publication a été assurée par Jennifer Stein.
Le Secrétariat de l’OCDE tient à remercier les référents des groupes de travail du Partenariat des OI pour leur précieux travail de communication des contributions des membres de ces groupes, pour leurs contributions de substance et pour leur implication dans ce projet collaboratif. Nous tenons également à remercier tout particulièrement les secrétariats des organisations internationales participantes, qui ont joué un rôle actif tout au long du processus de rédaction et d’examen du Recueil des OI, et qui ont répondu à des questionnaires sur leurs pratiques tout au long de l’année 2020 et fourni des réponses détaillées à la vaste enquête auprès des OI réalisée en 2018. Leurs contributions constituent le socle de connaissances sur lequel repose ce Recueil des OI.
Les auteurs remercient également le groupe des universitaires « amis » du Partenariat des OI. Ce réseau de spécialistes des organisations internationales leur a livré des commentaires concrets et constructifs tout au long du développement de ce projet, et leur a permis d’approfondir ses aspects analytiques et de renforcer sa pertinence. En particulier, les auteurs remercient Ayelet Berman (Université nationale de Singapour) ; Rita Guerreiro-Teixeira (Centre d’étude de la gouvernance mondiale de KU Leuven) ; Oliver Westerwinter (Université de Saint-Gall) ; Jeffrey Wool (Université d’Oxford); Robert Wolfe (Queen’s University, Canada) ; et Angel Saz-Carranza (ESADE, Barcelone) des éclairages qu’ils leur ont fournis tout au long de l’élaboration du Recueil des OI.
Les délégués auprès du Comité de la politique de la réglementation de l’OCDE (CPR) ont eux aussi joué un rôle déterminant dans la production de ce rapport en relayant le point de vue des Membres de l’OCDE. En particulier, le Groupe de pilotage sur la coopération réglementaire internationale a représenté une source majeure d’orientations à cet égard. Il rassembl actuellement des représentants de l’Allemagne, du Canada, du Chili, de la Colombie, des États-Unis, d’Israël, du Mexique, de la Norvège, de la Nouvelle-Zélande, du Royaume-Uni et de la Commission européenne.