Ces Perspectives ont été élaborées par une équipe d’analystes de la Division de la politique de la réglementation de l’OCDE pilotée par Céline Kauffmann, sous la direction de Nick Malyshev, chef de la Division de la politique de la réglementation, et sous la responsabilité générale de Marcos Bonturi, Directeur de la gouvernance publique.
Ses principaux auteurs sont Christiane Arndt-Bascle (chapitre 2), Paul Davidson (chapitre 2), Mercy de Menno (chapitre 5), James Drummond (chapitre 6), Céline Kauffmann (chapitres 1, 3 et 5), Anna Pietikainen (chapitre 4), Rebecca Schultz (chapitre 3) et Daniel Trnka (chapitre 4). Ces Perspectives s’appuient, dans une grande mesure, sur les données recueillies grâce à l’enquête sur les indicateurs en matière réglementaire, laquelle a été conçue, mise en œuvre, vérifiée et préparée à des fins de publication (y compris les profils par pays et le guide méthodologique) par l’équipe chargée de la mesure des performances en matière réglementaire, composée de Christiane Arndt-Bascle, Benjamin Gerloff, Tobias Querbach, Rebecca Schultz, Eric Thomson et Yola Thuerer. Nick Malyshev, Winona Rei Bolislis, Lorenzo Casullo, Filippo Cavassini, Manuel Flores, Shelly Hsieh, Marianna Karttunen, Guillermo Morales, Faisal Naru, Eun Kyung Park et Camila Saffirio ont contribué de façon importante aux chapitres, aux profils par pays et à la collecte de données.
Les membres du Comité de la politique de la réglementation de l’OCDE et du Comité consultatif économique et industriel (BIAC) ont activement commenté les versions successives de ces Perspectives. La méthodologie suivie pour l’enquête et les indicateurs a été élaborée en étroite coopération avec le Groupe de pilotage sur la mesure des performances en matière réglementaire, au fil d’une série de réunions et de consultations. Les questions supplémentaires relatives à la coopération réglementaire internationale ont été élaborées avec le Groupe de pilotage sur la coopération réglementaire internationale.
Nous remercions tout particulièrement les membres de RegWatchEurope, qui nous ont fourni des études de cas, ainsi qu’Andrea Renda et Rosa J. Castro, dont le document de synthèse sur le contrôle de la réglementation a éclairé la rédaction du chapitre 3 de ces Perspectives.
Ces Perspectives ont été préparées en vue de leur publication par Jennifer Stein. Andrea Uhrhammer et Kate Lancaster ont apporté une assistance rédactionnelle. Alessandro Lupi a fourni des conseils en matière statistique.
Les travaux relatifs à la politique de la réglementation sont menés sous la supervision du Comité de la politique de la réglementation de l’OCDE, dont le mandat consiste à aider les Membres comme les non-Membres à acquérir des capacités en matière de qualité de la réglementation et de réforme réglementaire et à les renforcer. Le Comité bénéficie du soutien du personnel de la Division de la politique de la réglementation, au sein de la Direction de la gouvernance publique de l’OCDE. La mission de la Direction consiste à aider les administrations de tous niveaux à concevoir et à mettre en œuvre des politiques stratégiques, innovantes et fondées sur des données probantes afin de renforcer la gouvernance publique, de relever un large éventail de grands défis d’ordre économique, social et environnemental et d’honorer les engagements pris auprès des citoyens.